Dans le paysage routier, l’usurpation de plaques d’immatriculation, communément appelée « doublette », est un phénomène en progression qui complique les recours des automobilistes victimes. Les victimes font face à des démarches administratives lourdes et à une contestation d’infractions souvent chronophage. Cet article rappelle les mécanismes et les réactions recommandées.
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En quoi consiste l’usurpation de plaques et son ampleur
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Ce qu’on appelle aussi la doublette consiste à apposer sur un véhicule la plaque d’un autre afin de dissimuler l’identité du conducteur et de commettre des infractions. Cette pratique est décrite comme une fraude qui gagne du terrain et qui entraîne des conséquences pour les victimes.
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« Cette pratique frauduleuse gagne du terrain d’année en année et près de 23 000 plaques d’immatriculation sont usurpées chaque année. En clair, la personne mal intentionnée va utiliser le numéro de plaque d’immatriculation d’une autre Renault Clio, sur sa propre Renault Clio. »
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explique Maître Jean- Baptiste Le Dall.
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« L’automobiliste victime se retrouve pris dans un engrenage de contestation d’amendes complexe et chronophage, nécessitant des démarches administratives lourdes : dépôt de plainte, changement de carte grise, changement de plaques. »
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explique l’Association 40 millions d’automobilistes. À chaque infraction, il devra tout recommencer, et tenter de prouver son innocence, face à une administration pas toujours très coopérative.
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Réagir et se protéger: démarches et conseils
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Face à ce phénomène, les conseils pratiques insistent sur la réactivité et sur les recours juridiques. Le premier réflexe sera de se montrer très réactif, notamment en cas de PV pour vitesse, en demandant la photographie lorsque cela est possible. Il est aussi préconisé de porter plainte dès que possible et de contester chaque infraction dans les délais prévus, même si les démarches s’avèrent longues.
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« Le premier réflexe sera de se montrer très réactif. Si on reçoit un PV pour la vitesse, on pourra demander la photographie. Avec un peu de chance, le véhicule ne sera pas totalement identique, apportant ainsi une première preuve de votre bonne foi. Il faut impérativement porter plainte dès que possible. Chaque infraction devra être contestée en temps et en heure, même si cela sera chronophage ».
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prévient Maître Le Dal.
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« L’erreur serait de jeter l’éponge sur des petites infractions de stationnement par exemple. Pour se faire, on pourra envoyer un courrier recommandé ou faire les démarches en ligne sur le site internet de l’ANTAI. Enfin on pourra se voir attribuer un nouveau numéro d’immatriculation. Mais la démarche sera longue et pénible »
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prévient Maître Le Dal.
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Pour les victimes, il est également recommandé de conserver tous les éléments et de se rapprocher des autorités pour clarifier les infractions attribuées, afin de regagner du temps et de limiter les désagréments administratifs.