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    Le Sénat augmente la taxe sur les boissons sucrées

    France

    Les boissons sucrées vont-elles bientôt coûter plus cher ? Le 21 novembre, lors du quatrième jour de débats sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale, le Sénat a adopté une augmentation de la « taxe soda ». Cet article 9 bis avait été intégré dans les discussions budgétaires à l’Assemblée nationale, suite à un amendement du député MoDem Cyrille Isaac-Sibille et du socialiste Jérôme Guedj, et a été maintenu par le gouvernement dans la version soumise à la Chambre haute du Parlement.

    Des augmentations tarifaires significatives

    La nouvelle législation vise à réviser les montants de taxation sur les boissons sucrées, qui ont été initialement instaurées en 2012. Les sénateurs ont décidé d’aller plus loin que leurs collègues de l’Assemblée nationale en renforçant les barèmes.

    Pour les boissons contenant moins de cinq kilos de sucre ajouté, les industriels devront désormais payer 4 euros par hectolitre, comparé à une moyenne actuelle de 3,79 euros. Pour les boissons contenant plus de huit kilos de sucre, la taxe sera doublée, passant à 35 euros par hectolitre, en hausse par rapport au tarif en vigueur de 17,70 euros. Entre cinq et huit kilos de sucre, le tarif passera de 7,30 euros à 21 euros par hectolitre.

    Cette taxe concernera une large variété de produits, notamment les colas, les boissons aux fruits, ainsi que celles à base de cacao, de café, de thé, de sirop, les limonades, les tonics, et certaines boissons à base de lait animal ou végétal.

    Une mesure pour la santé publique

    Geneviève Darrieussecq, ministre de la Santé, a défendu cette initiative en soulignant l’importance de réguler la consommation de boissons sucrées, en rapport avec l’épidémie de diabète de type 2 et d’obésité. Elle a déclaré : « La taxe soda, il ne fallait pas la supprimer, on a besoin de ce marqueur parce que le soda, ce sont des morceaux de sucre dans un grand verre. »

    En 2023, cette taxe a rapporté 443 millions d’euros à l’État. Certains sénateurs ont proposé d’élargir cette taxation à l’ensemble des produits agroalimentaires contenant du sucre ajouté, mais la ministre s’est opposée à cette idée, craignant des conséquences inattendues.

    Des effets notables à prévoir

    Une étude de l’Inrae, publiée en décembre 2023, a révélé qu’une taxe de 20 centimes par litre sur les boissons sucrées pourrait avoir des effets significatifs, notamment en évitant environ 640 décès par an. Cette mesure vise non seulement à réduire la consommation de sucres ajoutés, mais aussi à alléger les coûts pour le système de santé.

    Image de l’événement

    Le Sénat a également adopté, dans le même temps, une augmentation de la taxe sur les édulcorants de synthèse.

    Taxe Soda | Sénat | Boissons Sucrées | Santé | Obésité | France

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