Le Conseil constitutionnel a censuré la réintroduction de l’acétamipride dans la révision de la loi Duplomb, une décision qui déclenche une onde de mobilisations dans le monde agricole et remodèle le calendrier des réformes sur les pesticides.
Décision du Conseil
Le Conseil a censuré l’article 2 prévoyant la réintroduction de l’acétamipride, jugeant que ce pesticide est contraire à la Charte de l’environnement. Le reste de la loi Duplomb a été validé, notamment les dispositions liées à l’harmonisation des pesticides au niveau européen ainsi que des mesures structurelles comme la construction d’ouvrages de stockage d’eau et l’agrandissement des bâtiments d’élevage intensif.
Réactions et enjeux
Les réactions oscillent entre contestations et soutiens. Selon les éléments disponibles, la FNSEA et des voix de la droite fulminent, tandis que des opposants de gauche saluent cette décision partielle. Le gouvernement évoque une dynamique d’harmonisation européenne des pesticides pour mieux encadrer les usages.
Mobilisations prévues
Des actions de protestation sont annoncées par des syndicats agricoles. Patrick Legras, porte-parole de la Coordination rurale, évoque des actions « plus que coup de poing » dès la semaine prochaine, avec une première manifestation à la foire de Châlons-en-Champagne à la fin août et d’autres actions début septembre. Des mesures plus ambitieuses pourraient être discutées entre les corporations, y compris un éventuel blocage du pays.
Les prochaines semaines permettront de voir dans quelle mesure ces mobilisations influenceront le calendrier législatif et les échanges entre agriculteurs et pouvoirs publics.