La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale a rejeté samedi soir le budget de la Sécurité sociale en nouvelle lecture, relançant les débats sur le calendrier et le périmètre des mesures proposées. Le texte sera présenté en séance mardi, en s’appuyant sur la version transmise par les sénateurs. Le gouvernement est sous pression pour obtenir une majorité et faire avancer les discussions avant le vote attendu dans la semaine. Le calendrier parlementaire prévoit un vote en séance autour du 9 décembre et la poursuite des négociations entre majorité et oppositions.
À l’Assemblée, le budget de la Sécu rejeté en commission
La commission des Affaires sociales a rejeté samedi soir le projet de budget de la Sécurité sociale en nouvelle lecture, ouvrant une semaine sous tension pour le gouvernement et ses opposants. Le texte sera réexaminé en séance mardi, avec pour base de travail la version transmise par les sénateurs.
Le vote est prévu le 9 décembre. Selon Jérôme Guedj, le PS s’est abstenu sur le vote final, tandis que les députés LR ont voté contre le texte, selon leur représentante Justine Gruet.
La situation intervient dans une période de négociations et de décisions difficiles pour obtenir une majorité. La commission a indiqué que des points clés de discorde demeuraient avant un accord global.
Perspectives et calendrier après le rejet
Selon les informations des assemblées, le texte reviendra en séance et les négociations se poursuivront afin de dégager une majorité. Frédéric Valletoux, président de la commission, a réagi après le vote en déclarant: « on tire à blanc, les votes n’impactent pas le texte qui sera étudié en séance, mais ça donne un aperçu, et on voit qu’il y a encore beaucoup de points de difficultés à surmonter avant de trouver un accord global ».
Le calendrier prévoit que le texte soit redéposé et examiné en séance avant les échéances fixées par le gouvernement et les sénateurs, avec des discussions qui pourraient se poursuivre dans les jours qui viennent.