Home ActualitéRapporteur public favorable à la poursuite du chantier A69

Rapporteur public favorable à la poursuite du chantier A69

by charles
France

La cour administrative d’appel de Toulouse doit se prononcer le 11 décembre sur l’avenir du chantier de l’autoroute A69 reliant Toulouse à Castres. Le rapporteur public s’est prononcé en faveur de sa poursuite, position reprise par plusieurs articles et relayée par l’AFP et La Dépêche du Midi. Le dossier, bloqué en février dernier par une décision du tribunal administratif de Toulouse, voit le rapporteur estimer que la décision n’est pas fondée et que le projet répond potentiellement à des impératifs d’intérêt public majeur. Le délibéré est attendu autour de la période des fêtes.

A69 : le rapporteur public favorable à la poursuite du chantier

Selon les conclusions du rapporteur adressées aux parties, «que le projet de liaison autoroutière entre Castres et Toulouse ne répond pas à une raison impérative d’intérêt public majeur (…) n’est pas fondée», ce qui ouvre la voie à la reprise des travaux. L’avis du rapporteur public, magistrat dont les avis sont généralement suivis, est considéré comme déterminant pour la suite du processus et pourrait annuler le jugement de février qui avait ordonné l’arrêt.

Vue de l’autoroute A69 en chantier
Photo d’actualité associée au dossier A69 (publication Libération).

Audience et délibéré attendus à Toulouse

Le rapporteur public s’est prononcé mardi en faveur de la poursuite du chantier et la cour administrative d’appel doit entendre l’affaire le 11 décembre. Le délibéré ne devrait intervenir qu’après les fêtes, selon les informations diffusées par plusieurs sources. Dans le récit du processus, l’audience est présentée comme déterminante pour le calendrier et pour la suite des recours possibles.

Plan et localisation Castres-Toulouse sur l’A69
Éléments cartographiques liés au tracé Castres-Toulouse.

Réactions et échéances: calendrier et livraisons envisagées

Les acteurs publics restent mesurés mais actifs. Le ministre des Transports, Philippe Tabarot, a réaffirmé son souhait de démarrer l’autoroute «d’ici au mois d’octobre 2026» et d’en clarifier les éléments à l’audience. L’État et Atosca tablent sur une livraison de l’autoroute au deuxième semestre 2026, même si les opposants restent prudents. Si le jugement d’appel tranche en faveur de la poursuite, la mise en service pourrait intervenir dans le calendrier prévu; sinon, un nouveau recours pourrait retarder l’ouverture.

You may also like

Leave a Comment