Ce mardi 27 mai, l’Assemblée nationale reprend l’examen d’un projet de loi destiné à « simplifier la vie économique ». Ce texte aux articles divers et variés a déjà vu son parcours parlementaire interrompu à deux reprises.
Un texte aux multiples facettes
Lorsqu’on interroge le député vosgien Christophe Naegelen sur la manière de résumer ce projet législatif « touche-à-tout », il confirme : « En effet, il touche à tout. » Corapporteur pour le groupe Liberté, Indépendants, Outre-mer et Territoires, il souligne la complexité du texte, qu’il qualifie de « davantage technique que politique ».
Présenté en Conseil des ministres il y a plus d’un an, le 24 avril 2024, par Bruno Le Maire, alors ministre de l’Économie, ce projet a été examiné au Sénat rapidement avant de subir plusieurs interruptions à cause de la dissolution de l’Assemblée et de l’instabilité politique qui a suivi. Commencé en avril à l’Assemblée nationale, l’examen se poursuit ce mardi 27 mai, après deux pauses, et est programmé de nouveau les 13 et 14 juin.
:quality(80)/cloudfront-eu-central-1.images.arcpublishing.com/liberation/LALB4U6E4ZC3NJXYGPW4G2D6RQ.jpg)
Une loi destinée principalement aux entreprises
Stéphane Travert, député du groupe Ensemble pour la République (EPR) de la Manche et corapporteur du texte, précise que « ce texte s’adresse aux entreprises qui attendent de la simplification ». Selon lui, ce projet ne s’adresse pas directement au grand public.
Malgré tout, certaines mesures de ce texte résonnent avec les débats actuels du pays, notamment en ce qui concerne la simplification des démarches administratives et la réduction des contraintes réglementaires pour les PME et les start-ups.