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Dérèglement climatique : les entreprises face à la justice

by Chia

Les Géants Énergétiques Confrontés à la Justice pour Dérèglement Climatique

Les grandes entreprises du secteur pétrolier, gazier et charbon impliquées dans des activités polluantes font face à une augmentation significative des procédures judiciaires. Ces actions sont initiées par des particuliers, des ONG ainsi que des collectivités qui cherchent à tenir ces géants responsables de leur impact sur l’environnement.

Une Augmentation Alarmante des Contentieux

Depuis la COP21 en 2015, le nombre de procédures judiciaires contre des entreprises telles que Total, ExxonMobil et Shell a connu une forte hausse. D’après un rapport publié le 11 septembre par les ONG Oil Change International et Zero Carbon Analytics, 86 actions en justice ont été lancées à l’échelle mondiale dans ce cadre. Le constat est flagrant : le nombre annuel de litiges a presque triplé, témoignant d’une mobilisation croissante autour des enjeux de dérèglement climatique.

Le Cas de la Ville d’Arcueil en France

En France, cette dynamique n’épargne pas les collectivités locales. Par exemple, la ville d’Arcueil, située dans le Val-de-Marne, est engagée depuis quatre ans dans un bras de fer avec Total. Avec l’appui d’autres collectivités, Arcueil cherche à contraindre l’entreprise à réduire ses émissions nocives. Le maire, Christian Métairie, a exprimé son indignation face à la situation : « On subit les conséquences du réchauffement climatique… il n’est pas normal que nous soyons contraints à agir sans que Total prenne ses responsabilités, » a-t-il déclaré à franceinfo.

Total Répond aux Accusations

De son côté, Total déclare avoir mis en place un « plan d’action ambitieux » visant à réduire ses émissions directes, avec l’objectif d’atteindre la neutralité carbone d’ici 2050. Malgré ces efforts, plusieurs actions en justice persistent, symbolisant la méfiance croissante des citoyens envers les engagements des entreprises face au dérèglement climatique.

Le Rôle des ONG et des Nouvelles Réglementations

Dans le cadre de cette lutte, sept actions similaires sont référencées en France, initiées en partie par l’ONG Notre Affaire à Tous. Justine Ripoll, membre de cette organisation, souligne l’urgence de la situation : « Si le gouvernement et les entreprises ne prennent pas les mesures nécessaires, les tribunaux disposent désormais des outils pour forcer ces acteurs à effectuer une réelle transition, » a-t-elle averti, faisant référence à de nouvelles lois qui renforcent la définition des atteintes à l’environnement.

Des Défis pour la Justice Environnementale

Cependant, obtenir la condamnation d’un géant de l’énergie s’avère être un processus complexe. Justine Ripoll met en garde : « Les entreprises attaquées ont les ressources pour mobiliser une armée d’avocats et d’experts. » Ce contexte rend la situation d’autant plus difficile pour les plaignants qui doivent faire face à des moyens juridiques considérables.

Un Précédent Historique aux Pays-Bas

Il existe toutefois des précédents encourageants, comme le cas de Shell, qui a été condamné aux Pays-Bas en 2021 à réduire ses émissions. Cependant, cette procédure reste en cours suite à l’appel interjeté par la multinationale, illustrant ainsi les défis persistants dans la lutte juridique contre le dérèglement climatique.

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