Le Haut-Commissaire des Nations unies aux droits de l’homme, Volker Türk, a lancé un avertissement solennel le mardi 13 mai concernant les nombreuses expulsions d’étrangers depuis les États-Unis, notamment des Vénézuéliens et des Salvadoriens, envoyés dans une prison de haute sécurité au Salvador.
Des expulsions massives sous fond de préoccupations majeures
Volker Türk a exprimé de sérieuses inquiétudes sur le respect des droits fondamentaux, tant les droits américains que les engagements internationaux. Il a notamment souligné les risques liés à la détention arbitraire, la torture et le non-respect de l’égalité devant la loi.
Il a également rapporté la douleur des familles des personnes expulsées, qui se sentent impuissantes face à la stigmatisation de leurs proches, souvent accusés de crimes violents ou de terrorisme sans qu’aucun jugement n’ait eu lieu.
Une loi controversée invoquée pour justifier les expulsions
À la mi-mars, le président Donald Trump a invoqué une loi datant de 1798, la loi sur « les ennemis étrangers », habituellement réservée aux temps de guerre. Cette disposition vise à expulser sans procès des individus supposés membres de gangs vers le Salvador.
En échange de 5,7 millions d’euros, selon la Maison Blanche, le Salvador a accepté d’incarcérer ces personnes dans le Cecot, une mégaprison de haute sécurité destinée aux membres de gangs et aménagée par le président Nayib Bukele.
Liz Throssell, porte-parole du Haut-Commissariat des Nations unies aux droits de l’homme (HCDH), a déclaré que des démarches ont été entreprises auprès des autorités salvadoriennes pour obtenir un accès au Cecot afin d’évaluer les conditions de détention.
Crainte de disparitions forcées
Volker Türk a dénoncé les méthodes de détention et de déportation, notamment l’utilisation de chaînes et la rhétorique dégradante envers les migrants.
Entre le 20 janvier et le 29 avril, environ 142 000 personnes ont été expulsées des États-Unis, d’après des données officielles. Le sort d’au moins 245 Vénézuéliens et d’une trentaine de Salvadoriens expulsés vers le Salvador demeure inconnu, le Haut-Commissariat déplorant l’absence de listes officielles des détenus.
De nombreux détenus n’auraient pas été informés de leur expulsion vers un pays tiers, n’ayant souvent pas eu accès à un avocat ni pu contester la légalité de leur renvoi, ce qui soulève des craintes quant à de potentielles disparitions forcées.
Réactions judiciaires et appels à la conformité légale
Début avril, un juge fédéral du Texas a jugé « illicite » l’utilisation de la loi sur « les ennemis étrangers » pour expulser des migrants. Plusieurs tribunaux, dont la Cour suprême, ont également suspendu temporairement cette pratique afin de garantir les droits des personnes concernées.
Dans ce contexte, Volker Türk a exhorté le gouvernement américain à respecter strictement les procédures légales, à appliquer rapidement les décisions de justice, à protéger les droits des enfants et à cesser les expulsions vers des pays où les risques de torture ou de traitements inhumains sont avérés.