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Le passeport numérique des produits arrive en France en 2027

by Sara
Le passeport numérique des produits arrive en France en 2027
France, Europe

À partir de 2027, en vertu de la réglementation européenne, de nombreux produits disposeront d’un passeport numérique. Matérialisé sous la forme d’un QR code, il contiendra les informations concernant les principales étapes de vie d’un équipement, assurant sa traçabilité. Ce système commence déjà à se déployer en France.

Le projet de passeport numérique

Le projet de passeport numérique émane du règlement sur l’écoconception des produits durables (ESPR, Ecodesign for Sustainable Products Regulation) adopté par la Commission européenne. Cet outil doit commencer à se déployer progressivement à partir de 2027. Pour les entreprises, il représente un véritable défi sur le plan technologique et organisationnel. Cependant, une fois déployé, il sera utile à toutes les personnes qui auront le produit entre les mains tout au long de sa vie : fabricants, distributeurs, installateurs, consommateurs, réparateurs, reconditionneurs, et entreprises chargées du recyclage. L’objectif principal est d’assurer la traçabilité à chaque phase du cycle de vie. De nombreux équipements seront concernés, notamment les appareils électroniques, les batteries, ainsi que les produits de construction et de textile.

Qu’est-ce que le passeport numérique ?

Le passeport numérique se matérialise sous la forme d’un QR code donnant accès à des données hébergées dans la blockchain. Il sert de carte d’identité ou de « carnet de santé » numérique de l’appareil, visant à répertorier toutes les informations le concernant, depuis sa conception (y compris les matériaux et leur provenance) jusqu’à la fin de sa vie. À chaque étape clé, des informations seront ajoutées par les intervenants qui « écrivent » sur le passeport. Cela inclut les phases d’assemblage, de distribution, d’achat, et d’utilisation, ainsi que les réparations effectuées durant la vie de l’équipement.

« Ce passeport conservera les informations pertinentes pour soutenir la durabilité des produits, promouvoir leur circularité et renforcer la conformité réglementaire », indique la Commission européenne. Le contenu du passeport n’est pas encore clairement défini et pourrait évoluer, incluant potentiellement des performances techniques, matériaux utilisés, réparations, capacités de recyclage, et impacts environnementaux durant le cycle de vie.

Exemples des possibilités offertes par le passeport numérique.

Pour qui, pour quoi ?

Le passeport fait de chaque produit un appareil unique et traçable. Il entérine également les engagements du fabricant en matière d’écoconception. Le passeport inclura des informations telles que l’empreinte carbone et environnementale du produit. Les allégations environnementales, comme le pourcentage de matière recyclée ou la durée de disponibilité des pièces détachées, suivront le produit durant toute sa vie.

Ce nouvel outil pourra également prolonger la durée de vie des appareils en facilitant la réparation grâce à une identification plus aisée des pièces détachées. En cas de panne récurrente, le réparateur pourra identifier rapidement le problème et fournir des conseils d’entretien personnalisés.

La généralisation du passeport numérique favorisera aussi le marché de l’occasion, en garantissant la traçabilité et fournissant des informations sur l’âge et l’historique des appareils. De plus, il facilitera le tri lors de la collecte des équipements usagés pour déterminer ceux qui peuvent être reconditionnés.

Le groupe Fnac-Darty propose déjà un passeport sur certains produits.

Utile pour les professionnels et les consommateurs

Les fabricants, distributeurs, réparateurs et reconditionneurs pourront consulter le passeport et y ajouter des événements tout au long de la vie de l’équipement. Les consommateurs auront également accès aux informations qu’il contient, comme la notice et une fiche d’entretien.

Cette initiative ouvre la voie à de nouveaux services, permettant par exemple de commander des consommables ou pièces détachées en un clic, de prendre rendez-vous avec un réparateur en cas de panne, ou de publier des informations sur des plateformes de vente d’objets d’occasion.

Darty compte sur le déploiement du passeport pour rassurer les consommateurs concernant les appareils de seconde main.

Déjà des passeports sur l’électroménager en France

Certains passeports numériques sont déjà visibles en France sur des appareils électroménagers, avec des entreprises ayant anticipé l’obligation légale. Le groupe Fnac Darty a été le premier à développer un passeport numérique en collaboration avec l’éco-organisme Ecosystem. Fin 2024, environ 4000 appareils électroménagers reconditionnés, ayant servi au Village des Athlètes pendant les Jeux olympiques de Paris 2024, ont été mis en vente avec leur passeport. Ce cas illustre que le DPP peut être créé à n’importe quelle étape de la vie d’un appareil.

Le groupe prévoit d’étendre progressivement ce passeport à tous les équipements électroménagers qu’il reconditionne, y compris ceux de sa marque Proline. Beko a également annoncé l’intégration d’un DPP similaire pour des milliers de produits neufs sortant de ses usines. Le passeport utilise la solution d’Arianee, une entreprise spécialisée dans les passeports numériques.

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