Les résolutions de l’ONU relatives aux sanctions contre Téhéran seront rétablies ce samedi soir, faute d’accord sur le nucléaire. Le mécanisme de rétablissement, dit \ »snapback\ », est activé le 28 août par le groupe E3 (Allemagne, France, Royaume-Uni) et s’appliquera à minuit GMT dans la nuit de samedi à dimanche. Ces mesures rétablissent les dispositions liées au programme nucléaire et balistique et visent les entreprises, les entités et les individus qui y participent. L’Union européenne a également pris des mesures autonomes pour exercer un coût économique sur le pouvoir iranien et l’inciter à modifier son comportement.
Les sanctions de l’ONU rétablies et leurs contours
Les résolutions du Conseil de sécurité prévoient notamment un embargo sur les armes conventionnelles et l’interdiction des transferts de pièces, de biens et technologies liés au programme nucléaire et balistique. Les avoirs d’entités et d’individus à l’étranger appartenant à des personnes ou entités iraniennes liées à ces programmes seront gelés. Les personnes désignées pourront se voir interdire l’entrée et le transit dans les États membres. Les États membres devront aussi restreindre les activités bancaires et financières susceptibles d’aider l’Iran dans ses programmes nucléaires ou balistiques, et les acteurs qui violeraient les dispositions pourraient voir leurs biens bloqués à l’international.
Des mesures similaires avaient été adoptées au niveau de l’Union européenne, dans la foulée des résolutions du Conseil de sécurité. L’objectif était d’affecter l’économie iranienne et de pousser Téhéran à modifier son comportement, notamment pour freiner la prolifération. L’exécutif européen poursuit la transposition des résolutions onusiennes dans le droit interne des États membres, mais les détails pratiques, notamment au Royaume‑Uni qui a quitté l’Union, n’ont pas été publiés à ce stade.
« Il y a un coût à contourner les sanctions, un coût politique, mais aussi un coût financier et économique parce que des transactions financières sont plus coûteuses », observe Clément Therme, chercheur associé à l’Institut international d’études iraniennes lié à l’université de la Sorbonne. « Dans le cas de sanctions de l’ONU, on n’aura probablement pas un blocage complet, mais des coûts qui augmentent », résume le chercheur.
Réactions internationales et cadre européen
La question du respect par la Chine et la Russie demeure, certains pays ayant poursuivi des échanges avec l’Iran malgré les sanctions américaines rétablies après le retrait des États‑Unis de l’accord JCPOA en 2018. Les Européens s’attendent à ce que la Russie applique les décisions et restent plus nuancés sur la réaction de la Chine, qui importe d’importants volumes de pétrole iranien. Les détails opérationnels de la transposition européenne et britannique restent incertains pour l’instant, et l’UE poursuit les mesures autonomes en parallèle des résolutions onusiennes.
En somme, ce rétablissement du snapback réactive un cadre multilatéral ancien mais encore contesté, avec des risques de non‑respect et des coûts accrus pour les acteurs économiques et les transporteurs impliqués.